La responsabilité juridique du blogueur

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L’absence de culture juridique est un mal fort répandu dans nos sociétés.

Heureusement, il y a des juristes, des professionnels du droit, qui essayent d’apporter leurs connaissances juridiques à ceux qui veulent bien se donner la peine de les écouter.

Or, comme toute activité humaine, écrire et gérer un blog, gérer des flux RSS comporte des risques juridiques susceptibles de mettre en jeu notamment la responsabilité pénale du blogueur.

Cela peut aller de la violation de la propriété intellectuelle à des propos pouvant être soit diffamatoires soit injurieux.

Un article fort bien fait de Maître Eolas dans son Blog « Journal d’un avocat » nous met en garde.

Dans son article « Blogueurs et Responsabilité Reloaded », Maître Eolas précise que « les faits les plus souvent invoqués (à l’encontre des blogueurs) sont l’injure et la diffamation ».

Il nous rappelle ensuite que « la diffamation et l'injure sont punies d'amendes pouvant aller jusqu'à 12 000 euros. » comme le prévoit la loi du 29 juillet1881 sur la liberté de la presse.

Je vous livre quelques définitions données dans cette loi :

1 - La diffamation publique est définie par la loi sur le Liberté de la Presse du 29 juillet 1881 en son article 29 alinéa 1 :
"Toute allégation ou imputation d’un fait qui porte atteinte à l’honneur ou à la considération de la personne ou du corps auquel le fait est imputé est une diffamation.
La publication directe ou par voie de reproduction de cette allégation ou de cette imputation est punissable, même si elle est faite sous forme dubitative ou si elle vise une personne ou un corps non expressément nommés, mais dont l’identification est rendue possible par les termes des discours, cris, menaces, écrits ou imprimés, placards ou affiches incriminés."

2 - L’injure publique est définie par l’article 29 alinéa 2 de la loi sur la Liberté de la presse :
« Toute expression outrageante, termes de mépris ou invective qui ne renferme l’imputation d’aucun fait est une injure. »


Si vous publiez un blog ou gérez des flux RSS, afin de ne pas faire de bêtises, je vous recommande donc cet article de Maître Eolas « Blogueurs et Responsabilité Reloaded »

Docteur Leech Original text by Sangsue...


Références :

http://www.maitre-eolas.fr/post/2008/03/24/905-blogueurs-...
http://www.e-juristes.org/L-injure-et-la-diffamation

et un fichir PDF trés bien fait

http://www.foruminternet.org/ddn/telechargements/guide_bl...