La responsabilité juridique du blogueur

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L’absence de culture juridique est un mal fort répandu dans nos sociétés.

Heureusement, il y a des juristes, des professionnels du droit, qui essayent d’apporter leurs connaissances juridiques à ceux qui veulent bien se donner la peine de les écouter.

Or, comme toute activité humaine, écrire et gérer un blog, gérer des flux RSS comporte des risques juridiques susceptibles de mettre en jeu notamment la responsabilité pénale du blogueur.

Cela peut aller de la violation de la propriété intellectuelle à des propos pouvant être soit diffamatoires soit injurieux.

Un article fort bien fait de Maître Eolas dans son Blog « Journal d’un avocat » nous met en garde.

Dans son article « Blogueurs et Responsabilité Reloaded », Maître Eolas précise que « les faits les plus souvent invoqués (à l’encontre des blogueurs) sont l’injure et la diffamation ».

Il nous rappelle ensuite que « la diffamation et l'injure sont punies d'amendes pouvant aller jusqu'à 12 000 euros. » comme le prévoit la loi du 29 juillet1881 sur la liberté de la presse.

Je vous livre quelques définitions données dans cette loi :

1 - La diffamation publique est définie par la loi sur le Liberté de la Presse du 29 juillet 1881 en son article 29 alinéa 1 :
"Toute allégation ou imputation d’un fait qui porte atteinte à l’honneur ou à la considération de la personne ou du corps auquel le fait est imputé est une diffamation.
La publication directe ou par voie de reproduction de cette allégation ou de cette imputation est punissable, même si elle est faite sous forme dubitative ou si elle vise une personne ou un corps non expressément nommés, mais dont l’identification est rendue possible par les termes des discours, cris, menaces, écrits ou imprimés, placards ou affiches incriminés."

2 - L’injure publique est définie par l’article 29 alinéa 2 de la loi sur la Liberté de la presse :
« Toute expression outrageante, termes de mépris ou invective qui ne renferme l’imputation d’aucun fait est une injure. »


Si vous publiez un blog ou gérez des flux RSS, afin de ne pas faire de bêtises, je vous recommande donc cet article de Maître Eolas « Blogueurs et Responsabilité Reloaded »

Docteur Leech Original text by Sangsue...


Références :

http://www.maitre-eolas.fr/post/2008/03/24/905-blogueurs-...
http://www.e-juristes.org/L-injure-et-la-diffamation

et un fichir PDF trés bien fait

http://www.foruminternet.org/ddn/telechargements/guide_bl...

Un nouveau blog est né

Le Docteur Sangsue a le plaisir de vous annoncer la naissance d'un nouveau blog :

 

Docteur Leech

Blog à cours d'imagination

 

je pars en long week-end pour essayer de me ressourcer.

Dix bloggueuses posent nues

Trouvé sur www.paperblog.fr

 

Le lien ICI.

 

Dix bloggueuses ont acceptées de poser nues, photographiées par Sandrine Sauveur, pour une affiche intitulée « le bal des blogueuses » détourné de l'affiche du film de Maïwenn : Le Bal des actrices.

 

L’affiche :

 

 

Le "making of" (la vidéo de la prise de vue) :

 

Making of du Bal des Blogueuses
envoyé par Le_Bal_des_Blogueuses

L’arrêt Blanco

Serge Blanco : www.francerugby.fr/

 

En 1873, un ancêtre du célèbre rugbyman Serge Blanco, rugbyman lui-même, fit un arrêt remarquable : connu sous l’expression mémorable d’arrêt Blanco.

NON, c’est trop beau pour être vrai !

Blanco (Homonymie) Arrêt Blanco, rendu le 8 février 1873 par le Tribunal des conflits, est considéré comme le fondement du droit administratif français. Source : Wikipédia.

Trouvé et pompé littéralement, cluster par cluster, sur le Blog de Maître Eolas : « Journal d’un avocat ».

 

 

Wagonnet : www.rail.lu/

 

Arrêt Blanco.

Le 3 novembre 1871, une fillette insouciante du haut de ses cinq ans et demi, et totalement ignorante que le destin du droit l'a marquée de son sceau, marche dans les rues de Bordeaux. Mais le malheur va frapper la petite Agnès Blanco, sous forme d'un wagon de la manufacture des tabacs de Bordeaux, poussé sans prudence par Henri Bertrand, Pierre Monet et Jean Vignerie, employés de cette manufacture. Le wagon va renverser Agnès et lui passer sur la cuisse, qui devra être amputée. Le père d'Agnès va assigner en justice devant le tribunal judiciaire les trois employés et l'Etat, en la personne du préfet de la Gironde, Adolphe Jean. Le tribunal se déclare compétent, et le préfet de la Gironde, partie au procès et qui avait soulevé cette incompétence, prend un arrêté de conflit, que diable, on n'est jamais mieux servi que par soi même.

Le 8 février 1873, le tribunal des conflits, avec la voix de départage du Garde des Sceaux Jules Dufaure pour rompre l'égalité, va donner compétence au juge administratif…

…

C'est l'arrêt Blanco.

Le droit administratif est né, il est majeur, et indépendant du droit privé, son père naturel. Désormais, il ne s'agit plus seulement de juger de la légalité des actes de l'administration, mais aussi de condamner l'Etat pour les dommages que cause son action. L'Etat devient responsable.

Aujourd'hui encore, le droit administratif fait partie de la branche du droit public, séparée du droit privé. Les juristes se divisent eux même, en imitation, entre publicistes et privatistes.

Les publicistes étudient et enseignent la Constitution, le droit international public (droit des relations entre Etats), mais plus prosaïquement aussi les contrats administratifs, les marchés publics, l'urbanisme, le droit fiscal, le droit de l'environnement, entre autres. Bref tous les droits où une des parties au moins est l'Etat au sens le plus large. Les privatistes quant à eux se consacrent aux droits où l'Etat n'est pas en cause : droit des contrats, droit du travail, droit de la famille, droit des successions, droit commercial...

La pédagogie de Maître Eolas rend le Droit intelligible, compréhensible, voire… intéressant.

 

Je ne saurais trop vous conseiller de lire le post de Maître Eolas « Blogueurs et Responsabilité Reloaded ». Qui pourrais vous éviter quelque « petits » ennuis lors de vos rédactions bloguesques.