L’arrêt Blanco

Serge Blanco : www.francerugby.fr/

 

En 1873, un ancêtre du célèbre rugbyman Serge Blanco, rugbyman lui-même, fit un arrêt remarquable : connu sous l’expression mémorable d’arrêt Blanco.

NON, c’est trop beau pour être vrai !

Blanco (Homonymie) Arrêt Blanco, rendu le 8 février 1873 par le Tribunal des conflits, est considéré comme le fondement du droit administratif français. Source : Wikipédia.

Trouvé et pompé littéralement, cluster par cluster, sur le Blog de Maître Eolas : « Journal d’un avocat ».

 

 

Wagonnet : www.rail.lu/

 

Arrêt Blanco.

Le 3 novembre 1871, une fillette insouciante du haut de ses cinq ans et demi, et totalement ignorante que le destin du droit l'a marquée de son sceau, marche dans les rues de Bordeaux. Mais le malheur va frapper la petite Agnès Blanco, sous forme d'un wagon de la manufacture des tabacs de Bordeaux, poussé sans prudence par Henri Bertrand, Pierre Monet et Jean Vignerie, employés de cette manufacture. Le wagon va renverser Agnès et lui passer sur la cuisse, qui devra être amputée. Le père d'Agnès va assigner en justice devant le tribunal judiciaire les trois employés et l'Etat, en la personne du préfet de la Gironde, Adolphe Jean. Le tribunal se déclare compétent, et le préfet de la Gironde, partie au procès et qui avait soulevé cette incompétence, prend un arrêté de conflit, que diable, on n'est jamais mieux servi que par soi même.

Le 8 février 1873, le tribunal des conflits, avec la voix de départage du Garde des Sceaux Jules Dufaure pour rompre l'égalité, va donner compétence au juge administratif…

…

C'est l'arrêt Blanco.

Le droit administratif est né, il est majeur, et indépendant du droit privé, son père naturel. Désormais, il ne s'agit plus seulement de juger de la légalité des actes de l'administration, mais aussi de condamner l'Etat pour les dommages que cause son action. L'Etat devient responsable.

Aujourd'hui encore, le droit administratif fait partie de la branche du droit public, séparée du droit privé. Les juristes se divisent eux même, en imitation, entre publicistes et privatistes.

Les publicistes étudient et enseignent la Constitution, le droit international public (droit des relations entre Etats), mais plus prosaïquement aussi les contrats administratifs, les marchés publics, l'urbanisme, le droit fiscal, le droit de l'environnement, entre autres. Bref tous les droits où une des parties au moins est l'Etat au sens le plus large. Les privatistes quant à eux se consacrent aux droits où l'Etat n'est pas en cause : droit des contrats, droit du travail, droit de la famille, droit des successions, droit commercial...

La pédagogie de Maître Eolas rend le Droit intelligible, compréhensible, voire… intéressant.

 

Je ne saurais trop vous conseiller de lire le post de Maître Eolas « Blogueurs et Responsabilité Reloaded ». Qui pourrais vous éviter quelque « petits » ennuis lors de vos rédactions bloguesques.